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Compte Rendu du 09/12/2014


COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 09 DECEMBRE 2014




L’an deux mil quatorze, le neuf décembre, à 20 heures 30,


Les membres du Conseil Municipal, légalement convoqués, se sont réunis à la Mairie de Marques, en séance publique, sous la présidence de M. DENISE Régis, Maire.



Etaient Présents : Messieurs MINEL Gilbert, HERY Patrice, BRUNET Jean,

                               DUNET Joël, VANDER SCHUEREN Daniel, FALAISE Philippe

                               et TANQUERAY Philippe

                               Madame NAVEL Marie-France et THUILLIER Mélissa


Etait Absent excusé : Monsieur VALLOT Cédric


Secrétaire de séance : Monsieur BRUNET Jean


Le compte rendu de la précédente réunion est lu et approuvé


DEVIS ROUTES :


Pour information, Monsieur Le Maire donne lecture des travaux pour la réfection des routes.

Seront faites en enrobé : la route de la comté 

    l’impasse de culvreuse 


Seront faites en gravilonnage : le chemin des champs 

                          le parking de la salle polyvalente pour  

                          la route de la quesnoye pour  

                          la route de la preuse pour  

                          la route de la comté pour  


Les demandes de subventions ont été faites, les dossiers sont en cours.



DEVIS ARRACHAGE DE HAIES :


Monsieur Le Maire donne lecture au Conseil Municipal du devis reçu de l’entreprise Leleu pour l’arrachage de la haie et l’évacuation dans un rayon de 5 kms celui-ci s’élève à                    635 euros HT et pour la création d’une entrée charretière celui-ci s’élève à 520 euros HT.


Les travaux seront réalisés sur le terrain communal en bordure de la départementale 920, pour un coût de 1 155 euros HT soit 1 386 euros TTC. 


Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité.


De plus, Monsieur Le Maire souhaiterait avec que la haie mitoyenne avec Mme Bertault soit réduite à 1,50 mètre, vu l’état et la hauteur des arbres, M. Tanqueray souhaite faire réaliser un devis chez l’entreprise Vasseur pour faire passer le lamier car il juge les travaux d'abattage trop dangereux à réaliser par l’agent communal.



RECRUTEMENT AGENT RECENSEUR :


Suite à l’annonce passée dans le journal et sur Internet pour trouver un agent recenseur,  Monsieur Le Maire donne lecture au Conseil Municipal de la candidature reçue, il s’agit de Mme LASGI Michèle demeurant à Aumale.


Les demies journées de formation auront lieu le mardi 6 et 13 janvier après midi à la mairie de Neufchâtel en Bray. Le recensement de la population se déroulera du 15 janvier au 14 février 2015.


Le Conseil Municipal accepte le recrutement de Mme LASGI Michèle et autorise M. Le Maire à prendre la délibération correspondante et à signer tous les documents administratifs y référent.



TARIF SALLE DES FETES :


Monsieur Le Maire propose au Conseil Municipal que le tarif de la salle des fêtes soit augmenter, après délibération, Le Conseil Municipal détermine le tarif comme suit : 

Pour les personnes de la commune : forfait de 160 euros pour le week end

Pour les personnes hors commune forfait de 220 euros pour le week end

Location vin d’honneur 90 euros 

Location de la vaisselle 0,65 centimes par couvert

Electricité 0,20 centimes par couvert.

Caution de 100 euros à verser à la réservation.


Les autres conditions restent inchangées.


Le Conseil Municipal autorise Monsieur Le Maire à prendre la délibération correspondante.



LOCATION LARRIS DE BARQUES :


Monsieur Le Maire fait part au Conseil Municipal que le bail de location du Larris de Barques arrive à échéance au 30 juin 2016 et qu’il faut le dénoncer 18 mois avant si la commune souhaite changer de locataire.


Le Conseil Municipal demande à Monsieur Le Maire de se renseigner auprès de M. Pieters Cyril pour savoir s’il veut continuer à louer le Larris et demande que les épines soient coupées régulièrement.






ASSURANCE DU PERSONNEL :


Monsieur Le Maire fait part au Conseil Municipal qu’actuellement c’est le centre de gestion qui assure le personnel communal, que le contrat est à renouveller à compter du 01 janvier 2015 mais qu’il voudrait demander un devis chez Groupama.


Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité et autorise Monsieur Le Maire à signer les différents documents administratifs avec l’assurance la plus intéressante.


DEVIS PANNEAUX :


Monsieur Le Maire fait part au Conseil Municipal qu’il a demandé un devis pour la fourniture de panneaux en PVC ayant pour inscription école et mairie afin de les positionner sur les portes d’entrée correspondantes.


Le devis s’élève à 348 euros TTC, Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité.



DEVIS AMENAGEMENT ENTREE MAIRIE :


Monsieur Le Maire fait part au Conseil Municipal qu’il a demandé à M. Héry de réfléchir au réaménagement devant la mairie, Monsieur Le Mairie montre le plan aux membres du Conseil Municipal, il est envisagé de casser le muret devant, et de faire un accès handicapée en platelage bois rainuré, ainsi que la plantation de végétaux et la mise en place de gravillons pour la réalisation d’un jardin d'inspiration « Zen ».


Le coût estimatif est de 2000 euros. Après délibération, Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité, M. Héry et l’agent communal se chargeront de la réalisation des travaux.



DEVIS TRONCONNEUSE :


Monsieur Le Maire fait part au Conseil Municipal que l’agent communal se sert de sa tronçonneuse personnel pour l’entretien des arbres, il aimerait en acquérir une pour la commune.

Le devis établit chez l’etablissement Régnier s’élève à 409 euros HT, plusieurs conseillers trouvent le modèle proposé trop petit, l’agent communal choisira le modèle le plus adapté à son travail et la dépense sera inscrite en investissement au budget communal 2014.


De plus, Monsieur Le Maire fait part qu’un pantalon spécial pour l’utilisation de la tronçonneuse lui a été acheté.



AMENAGEMENT CIMETIERE :


Monsieur Le Maire fait part au Conseil Municipal qu’il souhaiterait mettre un robinet enterré antigel au cimetière, ainsi que la réalisation d’une dalle pour le conteiner à poubelle et un bac pour le compostage.


Après délibération, Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité, le robinet sera acheter chez les établissements Guillemarre, les autres travaux seront réalisés par l’agent communal.



QUESTIONS DIVERSES :


Monsieur Le Maire explique au Conseil Municipal que depuis 2008 l’agent communal reçoit une dotation de 50 euros mensuelle sous forme de bon carburant pour le dédommager d’utiliser son camion personnel, Monsieur Le Maire souhaiterait augmenter cette dotation. Après délibération, Le Conseil Municipal décide de passer cette dotation à 100 euros mensuelle à partir du mois de janvier 2015.


Monsieur Le Maire donne lecture des demandes de subventions reçues de la maison familiale rurale de Neufchâtel en bray pour l’enfant Retourné Quentin ainsi que du Département pour la cotisation au fonds de solidarité logement.

A l’unanimité, Le Conseil Municipal refuse ses demandes de subvention.


Monsieur Le Maire fait part que plusieurs habitants sont venus à la mairie pour demander si on fournissait du produit à rats, vu la forte recrudescence cette année.

Après délibération, Le Conseil Municipal refuse à l’unanimité.


Monsieur Vander Schueren, délégué au SDE76 explique la dernière réunion qu il a eu et explique le fonctionnement du SDE76.


Monsieur Brunet demande s’il serait possible d’amener l’éclairage public jusqu’à l’impasse du Moulin, Monsieur Le Maire se renseignera pour le coût de réalisation des travaux.


Monsieur Héry rappelle que le samedi 13 décembre à 10H30, une photo est organisée avec le Conseil Municipal et le personnel pour nourrir le site internet de la commune, qui est en ligne depuis quelques jours.






Fait et délibéré, les jours, mois et ans susdits.

Coordonnées
MARQUES MAIRIE - 269, route principale - 76390 Marques - Tél. : 02,35,93,46,68 - Fax : 02,35,93,46,68 -